J.O. 57 du 8 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 mars 2007 portant nomination au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

NOR : SANP0720716A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche en date du 2 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine :

a) En qualité de membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, désigné par le président de ce comité

Professeur Jean-Claude Ameisen, en remplacement du professeur Sadek Beloucif.

b) Au titre de personne qualifiée ayant une expérience dans les domaines d'activité de l'agenceou dans le domaine des sciences humaines et sociales, morales ou politiques

Professeur Sadek Beloucif, service d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier universitaire d'Amiens, en remplacement du professeur Emmanuel Hirsch.


c) En qualité de représentant des associations familiales


M. Philippe Vaur, représentant de l'Union nationale des associations familiales, en remplacement de Mme Chantal Lebatard.